Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOLEIL PUBLICITE S.A.

Numéro de dépôt :
98733314
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SOLEIL PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEIL PUBLICITE domicilié(e) 22, RUE GUSTAVE FLAUBERT, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 831 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEIL PUBLICITE MADAME MATTHEZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733314.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mai 2008.

SOLEIL PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'ANNUAIRE SOLEIL WWW.ANNUAIRESOLEIL.COM , PREMIER MOTEUR DE RECHERCHE 100 % LOCAL , SOLEIL , ON NE peut pas vivre sans l'annuaire Soleil


SOLEIL PUBLICITE S.A. - 22, RUE GUSTAVE FLAUBERT, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 411831829


SOLEIL PUBLICITE MADAME MATTHEZ - France


Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401928 - Publication au BOPI 2004-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, films & feuilles) ; clichés Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus ; reproduction de documents ; travaux de bureau Education ; formation ; édition de livres - de revues ; production de films ; organisation de concours.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.